Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SUBLIMES
LOURDEL JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
96616038
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque LES SUBLIMES

Déposée le 15 mars 1996 par LOURDEL JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SUBLIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est LOURDEL JEAN-LUC, domicilié(e) GRANDS-MONTS 31, 1225 CHENE-BOURG SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOURDEL JEAN-LUC - France.

La marque LES SUBLIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUBLIMES est expirée depuis le 15 mars 2006.

LOURDEL JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes : IN VITRO VERITAS , SWISS ARMY WATCHES , LAW AND ORDER , ECOVER , (Marque figurative)


LOURDEL JEAN-LUC - GRANDS-MONTS 31, 1225 CHENE-BOURG SUISSE - Suisse


LOURDEL JEAN-LUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Stylos, montres couteaux

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.