Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU-du-DEAU
LOUP Armand

Numéro de dépôt :
98756247
Date de dépôt :
20/10/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/10/2008

Présentation de la marque CHATEAU-du-DEAU

Déposée le 20 octobre 1998 par la société LOUP Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU-du-DEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la société LOUP Armand domicilié(e) Château du Déau, 69640 St Julien S/S Montinelas - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 545 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loup Armand - France.

La marque CHATEAU-du-DEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU-du-DEAU est expirée depuis le 20 octobre 2008.


LOUP Armand - Château du Déau, 69640 St Julien S/S Montinelas - France - SIREN 390545275


Loup Armand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vin appellation d'origine contrôlée. Beaujolais. Beaujolais village. Provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU du DEAU ".