Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA CHANCE
Louise, Paquerette Breguet, Agissant pour le compte de la société "Edition La Chance" en cours de formation Jean-baptiste Souletie, Agissant pour le compte de la société "Edition La Chance" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3813855
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LA CHANCE
Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par Louise et Jean-baptiste Souletie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CHANCE »
Les déposants sont Louise, Paquerette Breguet, Agissant pour le compte de la société "Edition La Chance" en cours de formation domicilié(e) 59 rue Boileau - 75016 - Paris - France et Jean-baptiste Souletie, Agissant pour le compte de la société "Edition La Chance" en cours de formation domicilié(e) 1 rue Beautreillis - 75004 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste Souletie domicilié(e) 1 rue Beautreillis - 75004 - Paris - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Louise, Paquerette Breguet, Agissant pour le compte de la société "Edition La Chance" en cours de formation - 59 rue Boileau - 75016 - Paris - France
Jean-baptiste Souletie, Agissant pour le compte de la société "Edition La Chance" en cours de formation - 1 rue Beautreillis - 75004 - Paris - France
Jean-Baptiste Souletie - 1 rue Beautreillis - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564723 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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