S PASS FORMATION

Louise VILLETARD, Agissant pour le compte de la société "S'Pass Formation" en cours de formation
Françoise Lorcy-Carré, Agissant pour le compte de la société "S'Pass Formation" en cours de formation

Présentation de la marque S PASS FORMATION

Déposée par voie électronique le 22 février 2011 par Louise VILLETARD et Françoise Lorcy-Carré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S PASS FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Les déposants sont Louise VILLETARD, Agissant pour le compte de la société "S'Pass Formation" en cours de formation domicilié(e) 20 Rue des Merceret - 21121 - Fontaine les Dijon - France et Françoise Lorcy-Carré, Agissant pour le compte de la société "S'Pass Formation" en cours de formation domicilié(e) 26 Santenoz - 56400 - Pluneret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Lorcy-Carré domicilié(e) 26 Santenoz - 56400 - Pluneret - France.

La marque S PASS FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S PASS FORMATION est expirée depuis le 22 février 2021.