Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE GARDEN TREE LE JARDIN MODULAIRE
Mlle LOUISE QUINTANA

Numéro de dépôt :
3979093
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2023
THE GARDEN TREE LE JARDIN MODULAIRE de LOUISE QUINTANA

Présentation de la marque THE GARDEN TREE LE JARDIN MODULAIRE

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par mademoiselle LOUISE QUINTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE GARDEN TREE LE JARDIN MODULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est mademoiselle LOUISE QUINTANA domicilié(e) 14 RUE ADOLPHE MOITIE - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle LOUISE QUINTANA domicilié(e) 14 RUE ADOLPHE MOITIE - 44000 - NANTES - France.

La marque THE GARDEN TREE LE JARDIN MODULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979093.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE GARDEN TREE LE JARDIN MODULAIRE est expirée depuis le 31 janvier 2023.


Mlle LOUISE QUINTANA - 14 RUE ADOLPHE MOITIE - 44000 - NANTES - France


Mlle LOUISE QUINTANA - 14 RUE ADOLPHE MOITIE - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.