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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUISE ENTREPRISES
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Petite cuvée de fête
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petite cuvée de fête
SAS LOUISE ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
3724397
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
Petite cuvée de fête de LOUISE ENTREPRISES

Présentation de la marque Petite cuvée de fête

Déposée le 24 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUISE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petite cuvée de fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUISE ENTREPRISES domicilié(e) 11, rue des Cordelières - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 665 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marion HUBERT, Avocat domicilié(e) 4, rue Fabre - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Petite cuvée de fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petite cuvée de fête est expirée depuis le 24 mars 2020.

LOUISE ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : LOUISE ENTREPRISES , CRAZYLIBELLULE AND THE POPPIES , Petite cuvée d'enfance , Petite cuvée d'été , Vénéneuse , LES DIVINES ALCOVES , CARESSES DE PARFUM CRAZYLIBELLULE AND THE POPPIES PARFUMS PARIS , LE SEUL CRAZYLIBELLULE AND THE POPPIES PARFUMS PARIS , REVOLUTION PARFUM CRAZYLIBELLULE AND THE POPPIES PARFUMS PARIS , PARFUMS TRISTES CRAZYLIBELLULE AND THE POPPIES PARFUMS PARIS


SAS LOUISE ENTREPRISES - 11, rue des Cordelières - 75013 - PARIS - France - SIREN 434665766


Maître Marion HUBERT, Avocat - 4, rue Fabre - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534326 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20

Parfumerie, concrètes de parfum, parfums en pâte, eaux de toilette, eaux de cologne, eaux de parfums, poudres parfumées ; désodorisants à usage personnel ; huiles essentielles à usage personnel ; huiles à usage cosmétique ; laits de toilette, savons ; crèmes et lotions cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; bains moussants, gels pour le bain et la douche ; produits de maquillage, à savoir fonds de teint, poudres pour le maquillage, blush, rouges à lèvres, mascaras, fards à yeux, fards à paupières, crayons à usage cosmétique ; lotions capillaires et shampooings ; encens, produits parfumant pour le linge, à savoir parfums en spray et vaporisateurs pour parfumer le linge, pots-pourris.

Bougies et mèches pour l'éclairage.

Couvertures de lits, édredons, sacs de couchage (enveloppe cousue remplaçant les draps), draps, couettes, housses de couettes, serviettes de toilette, rideaux (en matière textile ou en matière plastique).