Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kit à coudre
Madame LOUISE DU MERLE
Madame SANDRA PERRON

Numéro de dépôt :
4459859
Date de dépôt :
08/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2028
Kit à coudre de LOUISE DU MERLE

Présentation de la marque Kit à coudre

Déposée par voie électronique le 8 juin 2018 par madame LOUISE DU MERLE et madame SANDRA PERRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kit à coudre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Les déposants sont madame LOUISE DU MERLE domicilié(e) 104 RUE DE CHATEAUBRIAND - 92290 - Chatenay Malabry - France et madame SANDRA PERRON domicilié(e) 55 RUE JEAN LONGUET - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandra PERRON domicilié(e) 55 Rue Jean Longuet - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

La marque Kit à coudre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kit à coudre arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.


Madame LOUISE DU MERLE - 104 RUE DE CHATEAUBRIAND - 92290 - Chatenay Malabry - France

Madame SANDRA PERRON - 55 RUE JEAN LONGUET - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


Madame Sandra PERRON - 55 Rue Jean Longuet - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.