Marque enregistrée - Marque en non vigueur

raid pâtisseries
Mlle Louise Chauchard

Numéro de dépôt :
4005026
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2023
raid pâtisseries de Louise Chauchard

Présentation de la marque raid pâtisseries

Déposée par voie électronique le 15 mai 2013 par mademoiselle Louise Chauchard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « raid pâtisseries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est mademoiselle Louise Chauchard domicilié(e) 78 rue de Passy - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Louise Chauchard domicilié(e) 78 rue de Passy - 75016 - Paris - France.

La marque raid pâtisseries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque raid pâtisseries est expirée depuis le 15 mai 2023.


Mlle Louise Chauchard - 78 rue de Passy - 75016 - Paris - France


Mlle Louise Chauchard - 78 rue de Passy - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.