Déposée le 23 janvier 1996 par madame Louise BUS BONNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZEPHIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est madame Louise BUS BONNET domicilié(e) 86 rue Georges Clémenceau, 06400 CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LOUISE BUS BONNET - France.
La marque ZEPHIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEPHIR est expirée depuis le 23 janvier 2006.
Madame Louise BUS BONNET - 86 rue Georges Clémenceau, 06400 CANNES - France
Madame LOUISE BUS BONNET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Préparation pour la trempe des métaux notamment de plaquettes d'acier de composition de carbone 2, traitée en sementation de surface de façon thermiquecontre l'oxydation, préservation contre la rouille.Métaux communs et les alliages.Produits métalliques sous forme de plaque ou de plaquette, minerais
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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