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Marques déposées par madame Louise AVRIL
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TARTE AU CARRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TARTE AU CARRE
Madame Louise AVRIL

Numéro de dépôt :
4399888
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
TARTE AU CARRE de Louise AVRIL

Présentation de la marque TARTE AU CARRE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par madame Louise AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TARTE AU CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est madame Louise AVRIL domicilié(e) 6 rue capron - 75018 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laurence TURIN AVRIL domicilié(e) 17 rue Vezelay - 75008 - paris - France.

La marque TARTE AU CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTE AU CARRE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.


Madame Louise AVRIL - 6 rue capron - 75018 - paris - France


Madame Laurence TURIN AVRIL - 17 rue Vezelay - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.