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Marques déposées par monsieur Louis
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"P.R.V. Caméléon"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"P.R.V. Caméléon"
Monsieur Louis, Maurice, Robert RUSTIN

Numéro de dépôt :
1505209
Date de dépôt :
26/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1998

Présentation de la marque "P.R.V. Caméléon"

Déposée le 26 décembre 1988 par monsieur Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "P.R.V. Caméléon" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis domicilié(e) 9, rue Castérès, 92110 CLICHY. Madame Arlette, Suzanne, Germaine RUSTIN épouse DORISE,La Côte Verte, Gilles, 28260 ANET. Madame Claudine, Bernadette, Paulette RUSTIN épouse ALBOUZE,6, rue du Sud, 92140 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RAYMOND SCHIHIN. - France.

La marque "P.R.V. Caméléon" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12

Louis a également déposé les autres marques suivantes : PEPO ORTEO , DR , MARABOUT , RUSTINAMAIN , PLASTIREGLE , GILBERT , AS , Quiessens , HORIZON VERT , marlo


Monsieur Louis, Maurice, Robert RUSTIN - 9, rue Castérès, 92110 CLICHY. Madame Arlette, Suzanne, Germaine RUSTIN épouse DORISE,La Côte Verte, Gilles, 28260 ANET. Madame Claudine, Bernadette, Paulette RUSTIN épouse ALBOUZE,6, rue du Sud, 92140 CLAMART. - France


CABINET RAYMOND SCHIHIN. - France


Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239626 - Publication au BOPI 1997-07-03

Pièces adhésives pour la réparation des chambres à air.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.