Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PONTOIS
Monsieur Louis, Pierre, Joseph VASSEROT, de nationalité française

Numéro de dépôt :
1371047
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1996

Présentation de la marque LE PONTOIS

Déposée le 19 septembre 1986 par monsieur Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PONTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis domicilié(e) 54, rue Aimé Pinel, 38230 PONT DE CHERUY (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LE PONTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PONTOIS est expirée depuis le 19 septembre 1996.

Louis a également déposé les autres marques suivantes : PEPO ORTEO , DR , MARABOUT , RUSTINAMAIN , PLASTIREGLE , GILBERT , AS , Quiessens , HORIZON VERT , marlo


Monsieur Louis, Pierre, Joseph VASSEROT, de nationalité française - 54, rue Aimé Pinel, 38230 PONT DE CHERUY (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Du lait, des fromages et, d'une manière générale, tous produits laitiers.