Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOMEORGANIC
Numéro de dépôt :
1506876
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
28/12/1998
Présentation de la marque HOMEORGANIC
Déposée le 28 décembre 1988 par monsieur Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « HOMEORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOMEORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEORGANIC est expirée depuis le 28 décembre 1998.
Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24