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Marques déposées par monsieur louis VOUTEY
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RUBANELLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUBANELLA
M. louis VOUTEY

Numéro de dépôt :
4249495
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
RUBANELLA de louis VOUTEY

Présentation de la marque RUBANELLA

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par monsieur louis VOUTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUBANELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur louis VOUTEY domicilié(e) 2 RUE DE LA PREVOYANCE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. louis VOUTEY domicilié(e) 2 RUE DE LA PREVOYANCE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque RUBANELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBANELLA arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

louis VOUTEY a également déposé les autres marques suivantes : PELOTE DE LAIT


M. louis VOUTEY - 2 RUE DE LA PREVOYANCE - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. louis VOUTEY - 2 RUE DE LA PREVOYANCE - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.