Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO
Monsieur Louis VERNET

Numéro de dépôt :
1398345
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/1997
GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO de Louis VERNET

Présentation de la marque GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO

Déposée le 11 mars 1987 par monsieur Louis VERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis VERNET domicilié(e) 31, rue Paradis, 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO est expirée depuis le 11 mars 1997.

Louis VERNET a également déposé les autres marques suivantes : L VERNET , CASTELMURO , GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO , ANNAPURNA


Monsieur Louis VERNET - 31, rue Paradis, 13001 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Produits de pâtisserie, confiserie, produits à base de céréales, biscottes, biscuits, gâteaux, petits fours et tous produits similaires entrant dans la classe revendiquée.