Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carte à pouce
Monsieur Louis TRUBERT

Numéro de dépôt :
4537882
Date de dépôt :
27/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2029
Carte à pouce de Louis TRUBERT

Présentation de la marque Carte à pouce

Déposée par voie électronique le 27 mars 2019 par monsieur Louis TRUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carte à pouce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Louis TRUBERT domicilié(e) 7 Rue Jean Bologne - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis TRUBERT domicilié(e) 7 rue Jean Bologne - 75016 - Paris - France.

La marque Carte à pouce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carte à pouce arrivera à expiration en date du 27 mars 2029.


Monsieur Louis TRUBERT - 7 Rue Jean Bologne - 75016 - Paris - France


Monsieur Louis TRUBERT - 7 rue Jean Bologne - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés).