Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STUDEL
Monsieur Louis TERME

Numéro de dépôt :
1013982
Date de dépôt :
13/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STUDEL

Déposée le 13 décembre 1976 par monsieur Louis TERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STUDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis TERME domicilié(e) 58 rue du Général Galliéni 78220 VIROFLAY. - France.

La marque STUDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque STUDEL est expirée depuis le 13 décembre 1986.

Louis TERME a également déposé les autres marques suivantes : ELTECOM


Monsieur Louis TERME - 58 rue du Général Galliéni 78220 VIROFLAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Etudes Commerciales, enquêtes, études de marché.