Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
Monsieur Louis SURBER

Numéro de dépôt :
1102284
Date de dépôt :
12/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque B

Déposée le 12 juillet 1979 par monsieur Louis SURBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis SURBER domicilié(e) route d'Evron 01870 MARTIGNAT$Madame Réjane BAUDRY, épouse SURBER route d'Evron 01870 MARTIGNAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONNIER CORNILLON. - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque B est expirée depuis le 12 juillet 1989.

Louis SURBER a également déposé les autres marques suivantes : ELIGOR


Monsieur Louis SURBER - route d'Evron 01870 MARTIGNAT$Madame Réjane BAUDRY, épouse SURBER route d'Evron 01870 MARTIGNAT. - France


MAISONNIER CORNILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Moules métalliques de fonderie.Pièces en matières plastiques.Jouets.Modèles réduits.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].