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Marques déposées par monsieur Louis SURBER et Madame Réjane SURBER
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ELIGOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIGOR
Monsieur Louis SURBER et Madame Réjane SURBER, de nationalité franÇaise demeurant à

Numéro de dépôt :
1504921
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1998
ELIGOR de Louis SURBER et Madame Réjane SURBER

Présentation de la marque ELIGOR

Déposée le 9 novembre 1988 par monsieur Louis SURBER et Madame Réjane SURBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELIGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis SURBER et Madame Réjane SURBER domicilié(e) 01870 MARTIGNAT, Route de Talour. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur E. HUMBERT - France.

La marque ELIGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIGOR est expirée depuis le 9 novembre 1998.


Monsieur Louis SURBER et Madame Réjane SURBER, de nationalité franÇaise demeurant à - 01870 MARTIGNAT, Route de Talour. - France


Monsieur E. HUMBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 2 octobre 1997 - Concession de licence n°243663 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription le 10 octobre 1996 - Gage constitué n°207503 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 6 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205809 - Publication au BOPI 1996-09-06

Inscription le 27 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63456 - Publication au BOPI 1992-05-27

Véhicules automobiles.