Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Louis Septim
/
LOUIS SEPTIM LOUIS-SEPTIM.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS SEPTIM LOUIS-SEPTIM.COM
Louis Septim, SAS

Numéro de dépôt :
4048010
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
LOUIS SEPTIM LOUIS-SEPTIM.COM de Louis Septim

Présentation de la marque LOUIS SEPTIM LOUIS-SEPTIM.COM

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Louis Septim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS SEPTIM LOUIS-SEPTIM.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Louis Septim domicilié(e) 719 Route de Saint-Pierre - 38850 - Paladru - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Noël Musto domicilié(e) 719 Route de Saint-Pierre - 38850 - Paladru - France.

La marque LOUIS SEPTIM LOUIS-SEPTIM.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS SEPTIM LOUIS-SEPTIM.COM est expirée depuis le 18 novembre 2023.


Louis Septim, SAS - 719 Route de Saint-Pierre - 38850 - Paladru - France


M. Jean-Noël Musto - 719 Route de Saint-Pierre - 38850 - Paladru - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat.