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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYERSAS
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LA BELLE CREME
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BELLE CREME
LOUIS ROYER SAS SAS

Numéro de dépôt :
98731271
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
30/04/2018

Présentation de la marque LA BELLE CREME

Déposée le 30 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYERSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LA BELLE CREME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYERSAS domicilié(e) 27-29 RUE DU CHAIL,16200 JARNAC (dossier no 2368233) - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS ROYER SAS domicilié(e) 16200 JARNAC (dossier no 2368233) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE CREME est expirée depuis le 30 avril 2018.

LOUIS ROYERSAS a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD & CO. , LA BELLE CREAM , DUGARD


LOUIS ROYER SAS SAS - 27-29 RUE DU CHAIL,16200 JARNAC (dossier no 2368233) - 16200 - France - SIREN 905520177


LOUIS ROYER SAS - 16200 JARNAC (dossier no 2368233) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368233 - Publication au BOPI 2008-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Cognac - eau-de-vie - spiritueux.