Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEA LIQUEUR
LOUIS ROYER (S.A.)

Numéro de dépôt :
95577656
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2005

Présentation de la marque TEA LIQUEUR

Déposée le 26 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEA LIQUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER domicilié(e) 27/29, rue du Chail, 16200 JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque TEA LIQUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEA LIQUEUR est expirée depuis le 26 juin 2005.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET


LOUIS ROYER (S.A.) - 27/29, rue du Chail, 16200 JARNAC - France - SIREN 905520177


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Liqueur de thé