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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER
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SWEET NIGHT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SWEET NIGHT
LOUIS ROYER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3394849
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2025
SWEET NIGHT de LOUIS ROYER

Présentation de la marque SWEET NIGHT

Déposée le 30 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER domicilié(e) 27-29 Rue du Chail - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SWEET NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEET NIGHT arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET


LOUIS ROYER, Société par Actions Simplifiée - 27-29 Rue du Chail - 16200 - JARNAC - France - SIREN 905520177


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596733 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).