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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER
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PORCELAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORCELAINE
LOUIS ROYER SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3438702
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2016
PORCELAINE de LOUIS ROYER

Présentation de la marque PORCELAINE

Déposée le 4 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELAINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER domicilié(e) 27 et 29 rue du Chail,16200 JARNAC - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELAINE est expirée depuis le 4 juillet 2016.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET


LOUIS ROYER SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 27 et 29 rue du Chail,16200 JARNAC - 16200 - France - SIREN 905520177


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Boissons alcooliques à l'exception des bières.