Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS De CHRYSALE
LOUIS ROYER, (SOCIETE ANONYME PAR ACTIONS SIMPLIFIEES)

Numéro de dépôt :
3212575
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
MARQUIS De CHRYSALE de LOUIS ROYER

Présentation de la marque MARQUIS De CHRYSALE

Déposée le 28 février 2003 par la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS De CHRYSALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER domicilié(e) 27 et 29 rue du Chail, ,16200 JARNAC - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque MARQUIS De CHRYSALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS De CHRYSALE est expirée depuis le 28 février 2013.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET


LOUIS ROYER, (SOCIETE ANONYME PAR ACTIONS SIMPLIFIEES) - 27 et 29 rue du Chail, ,16200 JARNAC - 16200 - France - SIREN 905520177


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Cognacs.