Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAITRE LOUIS
LOUIS ROYER S.A.

Numéro de dépôt :
92401800
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MAITRE LOUIS

Déposée le 20 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAITRE LOUIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER domicilié(e) 27-29 rue du Chail, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER CONSEILS EN BREVETS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET


LOUIS ROYER S.A. - 27-29 rue du Chail, 16200 JARNAC - France


CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER CONSEILS EN BREVETS - France


Inscription le 16 juin 1998 - Rejet total n°256409 - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1998-06-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir