Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS ROYER
LOUIS ROYER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93497603
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2013

Présentation de la marque LOUIS ROYER

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER domicilié(e) 27-29, rue du Chail,16200 JARNAC (dossier no 2250890) - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2250890) - 75847 - France.

La marque LOUIS ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS ROYER est expirée depuis le 10 octobre 2013.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET


LOUIS ROYER, Société par actions simplifiée - 27-29, rue du Chail,16200 JARNAC (dossier no 2250890) - 16200 - France - SIREN 905520177


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2250890) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2250890 - Publication au BOPI 2003-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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