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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER
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LOUIS ROYER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOUIS ROYER
LOUIS ROYER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1544627
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
LOUIS ROYER de LOUIS ROYER

Présentation de la marque LOUIS ROYER

Déposée le 3 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS ROYER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER domicilié(e) 27-29 Rue du Chail - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOUIS ROYER est expirée depuis le 3 août 2019.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET


LOUIS ROYER, Société par actions simplifiée - 27-29 Rue du Chail - 16200 - JARNAC - France - SIREN 905520177


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 1999 n°2150313 - Publication au BOPI 1999-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2009 n°2411066 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°507914 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

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