Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TANNEUR
Numéro de dépôt :
1072646
Date de dépôt :
05/04/1978
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque LE TANNEUR
Déposée le 5 avril 1978 par LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LE TANNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TANNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE TANNEUR est expirée depuis le 5 avril 1988.
LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020