LA BELLE ORANGE
Présentation de la marque LA BELLE ORANGE
Déposée le 28 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LA BELLE ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BELLE ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BELLE ORANGE arrivera à expiration en date du 28 avril 2028.
LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368236 - Publication au BOPI 2008-03-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2018 n°2674864 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-07
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11