Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ECRIN
LOUIS ROYER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3443300
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2016
L\'ECRIN de LOUIS ROYER

Présentation de la marque L'ECRIN

Déposée le 28 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECRIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER domicilié(e) 27 et 29 rue du Chail,16200 JARNAC - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECRIN est expirée depuis le 28 juillet 2016.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET


LOUIS ROYER société par actions simplifiée - 27 et 29 rue du Chail,16200 JARNAC - 16200 - France - SIREN 905520177


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Inscription le 13 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652691 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).