Marque renouvelée - Marque en vigueur

JULES BREMANT
LOUIS ROYER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3060419
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2030

Présentation de la marque JULES BREMANT

Déposée le 25 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULES BREMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER domicilié(e) 27 -29 rue du Chail, 16200 JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque JULES BREMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JULES BREMANT arrivera à expiration en date du 25 octobre 2030.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET


LOUIS ROYER, Société Anonyme - 27 -29 rue du Chail, 16200 JARNAC - France - SIREN 905520177


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527438 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2010 n°2449885 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752822 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-30

Cognac, brandy, liqueurs, tous spiritueux.