Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENERATION
LOUIS ROYER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95590653
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
28/09/2025

Présentation de la marque GENERATION

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER domicilié(e) 27-29 Rue du Chail - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENERATION arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET


LOUIS ROYER, Société par Actions Simplifiée - 27-29 Rue du Chail - 16200 - JARNAC - France - SIREN 905520177


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2005 n°2299074 - Publication au BOPI 2005-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 6 août 2015 n°2594692 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-06

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

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