Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENCORE
LOUIS ROYER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1671672
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021

Présentation de la marque ENCORE

Déposée le 17 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER domicilié(e) 27-29 rue du Chail - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ENCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENCORE est expirée depuis le 17 juin 2021.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET


LOUIS ROYER, Société par actions simplifiée - 27-29 rue du Chail - 16200 - JARNAC - France - SIREN 905520177


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2197891 - Publication au BOPI 2001-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 25 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310403 - Publication au BOPI 2000-10-25

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549208 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2011 n°2471025 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-20

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

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