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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER
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DDLT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DDLT
LOUIS ROYER SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3085017
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
19/02/2021

Présentation de la marque DDLT

Déposée le 19 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DDLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER domicilié(e) 27-29 rue du Chail - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS ROYER, SAS domicilié(e) - 16200 - JARNAC - France.

La marque DDLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DDLT est expirée depuis le 19 février 2021.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , GAVROCHE , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET , INTRIGUE


LOUIS ROYER SAS, SAS - 27-29 rue du Chail - 16200 - JARNAC - France - SIREN 905520177


LOUIS ROYER, SAS - 16200 - JARNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2466302 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-15

Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658653 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Cognac.