BISCOTA
Présentation de la marque BISCOTA
Déposée le 28 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BISCOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCOTA est expirée depuis le 28 mai 2022.
LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Inscription le 30 janvier 2012 - Changement de nature juridique n°568390 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30
Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491258 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08
Inscription le 13 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652691 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13