Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MORICE
Numéro de dépôt :
1148337
Date de dépôt :
04/06/1980
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque MORICE
Déposée le 4 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MORICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MORICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MORICE est expirée depuis le 4 juin 1990.
LOUIS ROYER & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06