Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAPOLEON TANNEUR COGNAC
Louis ROYER & Cie (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1432628
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2007
NAPOLEON TANNEUR COGNAC de Louis ROYER & Cie

Présentation de la marque NAPOLEON TANNEUR COGNAC

Déposée le 28 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) Louis ROYER & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON TANNEUR COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Louis ROYER & Cie domicilié(e) 16200 JARNAC (dossier no 2097769) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2097769) - France.

La marque NAPOLEON TANNEUR COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAPOLEON TANNEUR COGNAC est expirée depuis le 28 octobre 2007.

Louis ROYER & Cie a également déposé les autres marques suivantes : MG MAUGER , MARMITON , DARTIMON , BREDON , (Marque figurative) , SMETANA , JULES DURET , CHARMOY , NAPOLEON TANNEUR


Louis ROYER & Cie (Société anonyme) - 16200 JARNAC (dossier no 2097769) - France - SIREN 905520177


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2097769) - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1997 n°2097769 - Publication au BOPI 1997-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Cognacs.