Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON TANNEUR
Numéro de dépôt :
1106364
Date de dépôt :
18/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NAPOLEON TANNEUR
Déposée le 18 janvier 1978 par Louis ROYER & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAPOLEON TANNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAPOLEON TANNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NAPOLEON TANNEUR est expirée depuis le 18 janvier 1988.
Louis ROYER & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012