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Marques déposées par monsieur Louis ROY
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CHATEAU CLOS DU ROY Appellation Fronsac Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOS DU ROY Appellation Fronsac Contrôlée
Monsieur Louis ROY, "Cardeneau", 33141 SAILLANS.

Numéro de dépôt :
1255407
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/12/1993

Présentation de la marque CHATEAU CLOS DU ROY Appellation Fronsac Contrôlée

Déposée le 14 décembre 1983 par monsieur Louis ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CLOS DU ROY Appellation Fronsac Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis ROY - France.

La marque CHATEAU CLOS DU ROY Appellation Fronsac Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS DU ROY Appellation Fronsac Contrôlée est expirée depuis le 14 décembre 1993.

Louis ROY a également déposé les autres marques suivantes : THURB


Monsieur Louis ROY, "Cardeneau", 33141 SAILLANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommé "CHATEAU CLOS DU ROY"