Déposée le 8 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LOUIS ROUDAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE FERMIER DROMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS ROUDAUT domicilié(e) Quartier Saint-Vérant, 26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 580 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LOUIS ROUDAUT - France.
La marque LE FERMIER DROMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650304.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FERMIER DROMOIS est expirée depuis le 8 novembre 2006.
LOUIS ROUDAUT S.A. - Quartier Saint-Vérant, 26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANS - France - SIREN 436580070
S.A. LOUIS ROUDAUT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
- Viande issue d'animaux provenant d'un élevage fermier, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus issus d'animaux provenant d'un élevage fermier, gibier issu d'animaux provenant d'un élevage fermier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) issus d'animaux provenant d'un élevage fermier, charcuterie issue d'animaux provenant d'un élevage fermier, foie gras provenant d'animaux issus d'un élevage fermier, escargots, chocolat, huiles - Confiserie, miel, pain, pâtisserie - Fruits et légumes frais, truffes, aliments pour animaux - Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques à l'exception des vins et des bières
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE FERMIER DROMOIS"
