Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE REYNAUD
Numéro de dépôt :
12696
Date de dépôt :
01/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nîmes
Présentation de la marque DOMAINE REYNAUD
Déposée le 1 décembre 1978 par Louis REYNAUD & Claude REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nîmes), la marque française « DOMAINE REYNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE REYNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12696.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE REYNAUD est expirée depuis le 1 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025