Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÉNÉE
Louis Ramé

Numéro de dépôt :
4389387
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
ÉNÉE de Louis Ramé

Présentation de la marque ÉNÉE

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par Louis Ramé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÉNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est Louis Ramé domicilié(e) 1 Rue de l'Eglise - 49220 - Chambellay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Ramé domicilié(e) 1 Rue de l'Eglise - 49220 - Chambellay - France.

La marque ÉNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉNÉE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

Louis Ramé a également déposé les autres marques suivantes : OREXIM


Louis Ramé - 1 Rue de l'Eglise - 49220 - Chambellay - France


Louis Ramé - 1 Rue de l'Eglise - 49220 - Chambellay - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.