Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sancho Pança
M. Louis Pupulin

Numéro de dépôt :
3890701
Date de dépôt :
22/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/01/2022
Sancho Pança de Louis Pupulin

Présentation de la marque Sancho Pança

Déposée le 22 janvier 2012 par monsieur Louis Pupulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sancho Pança » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur Louis Pupulin domicilié(e) 3 Rue du Congo - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis Pupulin domicilié(e) 3 Rue du Congo - 31500 - Toulouse - France.

La marque Sancho Pança a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sancho Pança est expirée depuis le 22 janvier 2022.


M. Louis Pupulin - 3 Rue du Congo - 31500 - Toulouse - France


M. Louis Pupulin - 3 Rue du Congo - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.