Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU ROI
LOUIS-PHILIPPE

Numéro de dépôt :
99778729
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque LA MAISON DU ROI

Déposée le 3 mars 1999 par LOUIS-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA MAISON DU ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est LOUIS-PHILIPPE, domicilié(e) 66 C RUE CLOVIS, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS-PHILIPPE - France.

La marque LA MAISON DU ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU ROI est expirée depuis le 3 mars 2009.

LOUIS-PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : VARY , LOUIS PHILIPPE CUVEE VICTORIA , LOUIS PHILIPPE BRUT TENDRE , BRUT TENDRE , LOUIS PHILIPPE BRUT TENDRE POUR CEUX QUI N'AIMENT PAS LES CH… VERTS , CHAMPAGNE LOUIS-PHILIPPE , BRUT DE NOIRS , LOUIS PHILIPPE BRUT TENDRE POUR CEUX QUI N'AIMENT PAS LES CHAMPAGNE VERTS , BRUT DE BLANCS


LOUIS-PHILIPPE - 66 C RUE CLOVIS, 51100 REIMS - France


LOUIS-PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Viande - poisson - volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures compotes, oeufs, lait et produit laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, matière pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel naturel vinaigre, sauces (condiments), épices glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières.).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.