Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE BLANCS
LOUIS PHILIPPE

Numéro de dépôt :
99779530
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque BRUT DE BLANCS

Déposée le 8 mars 1999 par LOUIS PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRUT DE BLANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est LOUIS PHILIPPE, domicilié(e) 66 C RUE CLOVIS, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS-PHILIPPE - France.

La marque BRUT DE BLANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE BLANCS est expirée depuis le 8 mars 2009.

LOUIS PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : VARY , LOUIS PHILIPPE CUVEE VICTORIA , LOUIS PHILIPPE BRUT TENDRE , LA MAISON DU ROI , BRUT TENDRE , LOUIS PHILIPPE BRUT TENDRE POUR CEUX QUI N'AIMENT PAS LES CH… VERTS , CHAMPAGNE LOUIS-PHILIPPE , BRUT DE NOIRS , LOUIS PHILIPPE BRUT TENDRE POUR CEUX QUI N'AIMENT PAS LES CHAMPAGNE VERTS


LOUIS PHILIPPE - 66 C RUE CLOVIS, 51100 REIMS - France


LOUIS-PHILIPPE - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381665 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Fruits et légumes, conservés, sèchés et cuits gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles. Café ; thé, cacao, sucre, riz, pâtisserie et confiserie glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) huiles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.