Marque expirée - Marque en non vigueur

paped PAPED Produit Agricole Paysan Equitable Durable
Louis Philippe Aubert

Numéro de dépôt :
3654192
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/06/2019
paped PAPED Produit Agricole Paysan Equitable Durable de Louis Philippe Aubert

Présentation de la marque paped PAPED Produit Agricole Paysan Equitable Durable

Déposée le 2 juin 2009 par Louis Philippe Aubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « paped PAPED Produit Agricole Paysan Equitable Durable »

Le déposant est Louis Philippe Aubert domicilié(e) 1 Rue de la fosse - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Philippe Aubert domicilié(e) 1 Rue de la fosse - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque paped PAPED Produit Agricole Paysan Equitable Durable est expirée depuis le 2 juin 2019.

Louis Philippe Aubert a également déposé les autres marques suivantes : La Clinique du Siège


Louis Philippe Aubert - 1 Rue de la fosse - 44000 - NANTES - France


Louis Philippe Aubert - 1 Rue de la fosse - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.