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Marques déposées par monsieur LOUIS PETIET
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LE VERNOLIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERNOLIEN
Monsieur LOUIS PETIET

Numéro de dépôt :
1665146
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1999
LE VERNOLIEN de LOUIS PETIET

Présentation de la marque LE VERNOLIEN

Déposée le 3 mars 1989 par monsieur LOUIS PETIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERNOLIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LOUIS PETIET domicilié(e) 176, rue des Tanneries, 27130 VERNEUIL SUR AVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle BAILLY - France.

La marque LE VERNOLIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERNOLIEN est expirée depuis le 3 mars 1999.

LOUIS PETIET a également déposé les autres marques suivantes : FROMENT-MEURICE , "LE PAYS DE VERNEUIL MAGAZINE" , AAA GROUP , AAA BUSINESS DEVELOPMENT , AAA HOLDING


Monsieur LOUIS PETIET - 176, rue des Tanneries, 27130 VERNEUIL SUR AVRE - France


Joëlle BAILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Papier, produits de l'imprimerie, édition, abonnements de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.