Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTIS
Louis Peneranda

Numéro de dépôt :
3618523
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
COLLECTIS de Louis Peneranda

Présentation de la marque COLLECTIS

Déposée le 17 décembre 2008 par Louis Peneranda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTIS »

Le déposant est Louis Peneranda domicilié(e) 11 Avenue de l'Europe,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Peneranda domicilié(e) 11 Avenue de l'Europe,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTIS est expirée depuis le 17 décembre 2018.


Louis Peneranda - 11 Avenue de l'Europe,84200 CARPENTRAS - 84200 - France


Louis Peneranda - 11 Avenue de l'Europe,84200 CARPENTRAS - 84200 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).