Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yatou Fripes Toute la Friperie
LOUIS Patrick Charles Alphonse

Numéro de dépôt :
3222668
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/04/2013
Yatou Fripes Toute la Friperie de LOUIS Patrick Charles Alphonse

Présentation de la marque Yatou Fripes Toute la Friperie

Déposée le 28 avril 2003 par LOUIS Patrick Charles Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Yatou Fripes Toute la Friperie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est LOUIS Patrick Charles Alphonse domicilié(e) 7 route d'Auterive,31190 PUYDANIEL - 31190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LOUIS Patrick domicilié(e) 7 route d'Auterive,31190 PUYDANIEL - 31190 - France.

La marque Yatou Fripes Toute la Friperie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yatou Fripes Toute la Friperie est expirée depuis le 28 avril 2013.


LOUIS Patrick Charles Alphonse - 7 route d'Auterive,31190 PUYDANIEL - 31190 - France


Mr LOUIS Patrick - 7 route d'Auterive,31190 PUYDANIEL - 31190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Tissus. Couverture de lit et de table - Tissus à usage textile - Tissus élastiques - velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Vêtements ; chaussures, chapellerie chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) , fourrures (vêtements) gants (habillement) ; foulards ; cravates, bonneterie ; chaussettes chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles - Articles de mercerie (à l'exception des fils) barbes, cheveux ou moustaches postiches, passementerie, perruques attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.